Publication : 17/02/1993
Descriptif : Relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
Code NOR : MENZ9204629A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENZ9204629A
Publication : 28/05/1997
Descriptif : Arrêté du 23 mai 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
Code NOR : MENU9701554A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENU9701554A
Publication : 21/05/1999
Descriptif : Arrêté du 23 avril 1999 modifiant l'arrêté du 23 mai 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
Code NOR : MENS9900956A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS9900956A
Publication : 13/08/1999
Descriptif : Arrêté du 27 juillet 1999 relatif aux modalités de délivrance de l'attestation de qualification et d'aptitude aux titulaires d'une licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives
Code NOR : MJSK9970085A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9970085A
Publication : 16/10/1999
Descriptif : Relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
Code NOR : MJSK9970085Z
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9970085Z
Publication : 12/05/2010
Descriptif : Arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités aquatiques », au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » et relatif à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux d'enseignement supérieur
Code NOR : SASF1007521A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF1007521A
