Publication : 21/05/2010
Descriptif : Arrêté du 5 mai 2010 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : SASH1012392A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1012392A
Publication : 02/06/2011
Descriptif : Arrêté du 31 mai 2011 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Code NOR : ETSH1115104A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSH1115104A
Publication : 31/08/2010
Descriptif : Arrêté du 18 août 2010 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Code NOR : SASH1022048A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1022048A
Publication : 08/07/2010
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Code NOR : SASH1017858A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASH1017858A
Publication : 20/05/2011
Descriptif : Arrêté du 12 mai 2011 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : ETSH1113430A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSH1113430A
Publication : 05/05/2012
Descriptif : Arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : ETSH1222401A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSH1222401A
Publication : 06/07/2012
Descriptif : Décret n° 2012-851 du 4 juillet 2012 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de certaines professions d'auxiliaires médicaux
Code NOR : AFSH1226272D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1226272D
Publication : 25/07/2012
Descriptif : Décret n° 2012-907 du 23 juillet 2012 modifiant l'annexe du décret n° 2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique
Code NOR : ESRS1221730D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1221730D
Publication : 28/12/2012
Descriptif : Arrêté du 21 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'État d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.
Code NOR : AFSH1243257A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026843997
Publication : 03/01/2013
Descriptif : Arrêté du 26 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 18 août 2010 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Code NOR : AFSH1243373A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1243373A
Publication : 20/03/2014
Descriptif : Arrêté du 12 mars 2014 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'État d'ergothérapeute
Code NOR : AFSH1400681A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1400681A
Publication : 28/09/2014
Descriptif : Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute.
Code NOR : AFSH1419292A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1419292A
Publication : 04/10/2014
Descriptif : .Arrêté du 23 septembre 2014 relatif à la création d'une annexe « Supplément au diplôme » pour les formations paramédicales d'infirmier, d'ergothérapeute, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de pédicure-podologue et d'infirmier anesthésiste
Code NOR : AFSH1419279A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1419279A
Publication : 28/12/2014
Descriptif : Décret n° 2014-1640 du 26 décembre 2014 relatif à l'obtention des diplômes d'État d'infirmier de bloc opératoire, d'ergothérapeute, d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture par la voie de la validation des acquis de l'expérience.
Code NOR : AFSH1428411D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1428411D
Publication : 19/06/2015
Descriptif : Arrêté du 16 juin 2015 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : AFSH1506146A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1506146A
Publication : 15/08/2015
Descriptif : Arrêté du 12 août 2015 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'État d'ergothérapeute
Code NOR : AFSH1516227A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1516227A
Publication : 01/01/2016
Descriptif : Arrêté du 28 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 18 août 2010 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Code NOR : AFSH1532516A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1532516A
Publication : 11/08/2016
Descriptif : Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : AFSH1612247A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1612247A
Publication : 23/12/2017
Descriptif : Arrêté du 20 décembre 2017 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention de certains diplômes du secteur sanitaire
Code NOR : SSAH1734839A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH1734839A
Publication : 30/06/2018
Descriptif : Arrêté du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : SSAH1812498A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH1812498A
Publication : 24/01/2020
Descriptif : Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses
Code NOR : SSAH1934299A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH1934299A
Publication : 27/06/2020
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19
Code NOR : SSAH2015094A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2015094A
Publication : 06/01/2021
Descriptif : Arrêté du 30 décembre 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19
Code NOR : SSAH2035134A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2035134A
Publication : 07/02/2021
Descriptif : Arrêté du 5 février 2021 portant diverses modifications concernant l'admission dans les instituts de formation de certaines professions non médicales
Code NOR : SSAH2100345A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2100345A
Publication : 01/10/2020
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020
Accréditation de l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2021753A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Special7/ESRS2021753A.htm
Publication : 10/07/2022
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 3 février 2022 relatif aux vacations des étudiants en santé pour la réalisation des activités d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ou des actes et activités d'infirmier, et à l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant par les étudiants en santé non médicaux et du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture par les étudiants sages-femmes
Code NOR : SPRH2218217A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRH2218217A
Publication : 02/08/2024
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses
Code NOR : TSSH2412643A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSH2412643A