Publication : 16/11/2010
Descriptif : Décret n° 2010-1409 du 12 novembre 2010 relatif aux diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne.
Code NOR : SASF1028463D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF1028463D
Publication : 17/05/2013
Descriptif : Arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond.
Code NOR : SPOF1311617A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1311617A
Publication : 05/11/2013
Descriptif : Arrêté du 27 septembre 2013 fixant les modalités d'équivalence entre le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski nordique de fond », certains diplômes d'Etat d'enseignement du ski nordique de fond et le diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond et les dispenses dont bénéficient les personnes en cours de formation pour l'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski nordique de fond », dans le cursus de formation du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond
Code NOR : SPOF1326303A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1326303A
Publication : 05/11/2013
Descriptif : Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond.
Code NOR : SPOF1326293A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1326293A
Publication : 05/11/2013
Descriptif : Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 19 septembre 1996 fixant les conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option « ski nordique ».
Code NOR : SPOF1326301A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1326301A
Publication : 20/11/2014
Descriptif : Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond.
Code NOR : VJSF1426416A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1426416A
Publication : 09/10/2015
Descriptif : Arrêté du 1er octobre 2015 portant modification de l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme.
Code NOR : VJSJ1515947A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSJ1515947A
Publication : 17/06/2017
Descriptif : Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond
Code NOR : SPOF1715420A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1715420A
Publication : 09/06/2020
Descriptif : Arrêté du 13 mai 2020 portant diverses mesures d'adaptation de l'organisation générale de la formation des diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne à la situation d'urgence sanitaire
Code NOR : SPOV2011509A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2011509A
Publication : 03/01/2021
Descriptif : Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 mai 2020 portant diverses mesures d'adaptation de l'organisation générale de la formation des diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne à la situation d'urgence sanitaire
Code NOR : SPOV2036698A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2036698A
Publication : 03/04/2021
Descriptif : Arrêté du 9 mars 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond
Code NOR : SPOV2107806A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2107806A
Publication : 25/10/2023
Descriptif : Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski de fond
Code NOR : SPOV2326194A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2326194A
Publication : 03/11/2023
Descriptif : Arrêté du 28 septembre 2023 fixant les dispenses et les équivalences dont bénéficient les personnes en cours de formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique et ses activités dérivées dans le cursus de formation du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond
Code NOR : SPOV2326130A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2326130A
Publication : 21/06/2024
Descriptif : Arrêté du 28 mai 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
Code NOR : SPOV2415481A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2415481A