Publication : 20/05/2010
Descriptif : Arrêté du 30 avril 2010 modifiant l'arrêté du 28 août 2006 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités
Code NOR : ESRS1011281A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1011281A
Publication : 29/07/2010
Descriptif : Arrêté du 1er juillet 2010 portant création de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2010
Code NOR : ESRS1017038A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1017038A
Publication : 06/07/2013
Descriptif : Arrêté du 19 juin 2013 modifiant l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1314281A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1314281A
Publication : 06/07/2013
Descriptif : Arrêté du 19 juin 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités
Code NOR : ESRS1313474A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1313474A