Publication : 02/02/2011
Descriptif : Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : APPD1101840A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=APPD1101840A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976. Brochure n° 3603 - IDCC 7012
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635936
Publication : 08/05/2012
Descriptif : Arrêté du 26 avril 2012 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres ».
Code NOR : SPOF1222124A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1222124A
Publication : 15/03/2011
Descriptif : Arrêté du 17 février 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
Code NOR : SPOF1106021A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1106021A
Publication : 17/07/1997
Descriptif : Arrêté du 8 juillet 1997 portant extension d'un avenant à l'accord collectif national de travail concernant la constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi des établissements équestres.
Code NOR : AGRS9701441A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRS9701441A
Publication : 10/02/1999
Descriptif : Arrêté du 2 février 1999 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres.
Code NOR : AGRS9900203A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRS9900203A
Publication : 21/12/2017
Descriptif : Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : MTRD1733153A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRD1733153A
Publication : 23/07/2020
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Juillet 2020) - Jeudi 23 juillet 2020 - Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement, avis produits lors de la séance du 23 juillet 2020, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://www.francecompetences.fr/app/uploads/2020/07/2735_001.pdf
Publication : 28/01/2021
Descriptif : Arrêté du 19 janvier 2021 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation mettant en oeuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants
Code NOR : AGRE2031392A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2031392A
Publication : 31/12/2022
Descriptif : Arrêté du 29 décembre 2022 listant les diplômes, titres et certificats permettant aux détenteurs professionnels d'équidés d'attester de leur connaissance des besoins de l'espèce
Code NOR : AGRG2237051A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG2237051A