Publication : 20/04/2011
Descriptif : Arrêté du 5 avril 2011 habilitant des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture à délivrer des diplômes nationaux en arts plastiques.
Code NOR : MCCD1109329A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1109329A
Publication : 17/03/2011
Descriptif : Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique (NOR : ESRS1100066A - ESR - DGESIP A3).
Publication : 07/04/2011
Descriptif : Attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1).
Code NOR : ESRS1100100A
URL : https://www.education.gouv.fr/bo/2011/14/esrs1100100a.htm
Publication : 23/08/2012
Descriptif : Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1)
Code NOR : ESRS1200261A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/12/Hebdo30/ESRS1200261A.htm
Publication : 22/02/2013
Descriptif : Décret n° 2013-156 du 20 février 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans des établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes.
Code NOR : MCCB1229371D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB1229371D
Publication : 02/07/2013
Descriptif : Arrêté du 28 mai 2013 portant autorisation des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques relevant du ministère chargé de la culture à délivrer des diplômes nationaux et habilitation à dispenser des enseignements supérieurs d'arts plastiques.
Code NOR : MCCD1311183A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1311183A
Publication : 24/07/2013
Descriptif : Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes
Code NOR : MCCB1313796A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB1313796A
Publication : 24/09/2015
Code NOR : MENS1500543A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/15/Hebdo35/MENS1500543A.htm
Publication : 01/12/2016
Descriptif : Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques
arrêté du 9-11-2016
MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600839A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/16/Hebdo44/MENS1600839A.htm
Publication : 01/12/2016
Descriptif : Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques
arrêté du 9-11-2016
MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600840A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/16/Hebdo44/MENS1600840A.htm
Publication : 20/01/2016
Descriptif : Arrêté du 24 décembre 2015 portant autorisation des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques relevant du ministère chargé de la culture à délivrer des diplômes nationaux et habilitation à dispenser des enseignements supérieurs d'arts plastiques
Code NOR : MCCD1530820A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1530820A
Publication : 10/06/2017
Descriptif : Arrêté du 2 juin 2017 portant autorisation des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques relevant du ministère chargé de la culture à délivrer des diplômes nationaux et habilitation à dispenser des enseignements supérieurs d'arts plastiques
Code NOR : MICD1716066A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1716066A
Publication : 05/10/2017
Descriptif : Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (EESA Bretagne, Esba Nantes Métropole et Esba TALM)
Code NOR : ESRS1700154A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/17/Hebdo33/ESRS1700154A.htm
Publication : 05/10/2017
Descriptif : Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esad Amiens)
Code NOR : ESRS1700155A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/17/Hebdo33/ESRS1700155A.htm
Publication : 27/01/2018
Descriptif : Arrêté du 22 janvier 2018 relatif à la mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle relevant du ministère chargé de la culture
Code NOR : MICB1736549A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1736549A
Publication : 07/03/2018
Descriptif : Arrêté du 23 février 2018 portant autorisation des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques relevant du ministère chargé de la culture à délivrer des diplômes nationaux et habilitation à dispenser des enseignements supérieurs d'arts plastiques
Code NOR : MICD1805713A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1805713A
Publication : 08/06/2018
Descriptif : Arrêté du 28 mai 2018 modifiant l'annexe de l'arrêté du 23 février 2018 portant autorisation des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques relevant du ministère chargé de la culture à délivrer des diplômes nationaux et habilitation à dispenser des enseignements supérieurs d'arts plastiques
Code NOR : MICD1812610A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1812610A
Publication : 21/07/2018
Descriptif : Arrêté du 13 juillet 2018 fixant les modalités d'accréditation des établissements publics nationaux d'enseignement supérieur de la création artistique et des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant et des arts plastiques en vue de la délivrance des diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation
Code NOR : MICB1813476A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1813476A
Publication : 20/12/2018
Descriptif : Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'École supérieure d'art et de design de Reims
Code NOR : ESRS1800281A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/18/Hebdo47/ESRS1800281A.htm
Publication : 20/12/2018
Descriptif : Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'École supérieure d'art et de design Marseille-Méditerranée
Code NOR : ESRS1800285A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1800285A
Publication : 20/12/2018
Descriptif : Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'École supérieure d'art et de design d'Orléans
Code NOR : ESRS1800291A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/18/Hebdo47/ESRS1800291A.htm
Publication : 20/12/2018
Descriptif : Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par la Haute École des arts du Rhin
Code NOR : ESRS1800292A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/18/Hebdo47/ESRS1800292A.htm
Publication : 20/12/2018
Descriptif : Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'École nationale supérieure d'art de Limoges
Code NOR : ESRS1800294A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/18/Hebdo47/ESRS1800294A.htm
Publication : 20/12/2018
Descriptif : Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Normandie) :
Code NOR : ESRS1800296A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/18/Hebdo47/ESRS1800296A.htm
Publication : 27/12/2018
Descriptif : Arrêté du 26 octobre 2018 fixant les modalités de l'évaluation des formations dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques dans le cadre d'une demande d'accréditation en vue de la délivrance de diplômes nationaux relevant du ministère chargé de la culture autres que ceux conférant un grade défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation
Code NOR : MICD1827464A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1827464A
Publication : 25/09/2019
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2019 accréditant des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD1925641A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1925641A
Publication : 03/10/2019
Descriptif : Arrêté du 26 septembre 2019 pris en application du décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles
Code NOR : MICD1926898A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD1926898A
Publication : 26/09/2020
Descriptif : Arrêté du 27 août 2020 accréditant l'Ecole supérieure d'art et de design d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2019463A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2019463A
Publication : 26/09/2020
Descriptif : Arrêté du 27 août 2020 accréditant l'Ecole supérieure d'art et de design de Valenciennes en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2019518A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2019518A
Publication : 20/07/2021
Descriptif : Arrêté du 9 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes
Code NOR : MICD2120945A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2120945A
Publication : 31/07/2021
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2021 accréditant l'Ecole supérieure d'art Annecy Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD2121715A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2121715A
Publication : 31/07/2021
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2021 accréditant l'Ecole supérieure d'art et design de Saint-Etienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD2121754A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2121754A
Publication : 03/05/2022
Descriptif : Arrêté du 27 avril 2022 accréditant le Campus caribéen des arts en Martinique en vue de la délivrance de diplômes nationaux conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD2211647A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2211647A
Publication : 03/05/2022
Descriptif : Arrêté du 27 avril 2022 accréditant l'Ecole supérieure d'arts et médias de Caen-Cherbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD2211827A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2211827A
Publication : 03/05/2022
Descriptif : Arrêté du 27 avril 2022 accréditant l'Ecole supérieure d'art et design Le Havre - Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD2211828A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2211828A
Publication : 04/08/2022
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2022 accréditant l'Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne en vue de la délivrance de diplômes nationaux conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD2219904A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2219904A
Publication : 04/08/2022
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2022 accréditant l'Institut supérieur des arts de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux
Code NOR : MICD2220711A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2220711A
Publication : 04/08/2022
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2022 accréditant l'Ecole supérieure d'art et de design des Pyrénées en vue de la délivrance de diplômes nationaux conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD2219930A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2219930A
Publication : 04/08/2022
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2022 accréditant l'Ecole des beaux-arts de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD2219990A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2219990A
Publication : 04/08/2022
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 2022 accréditant l'Ecole supérieure d'art et design de Grenoble-Valence en vue de la délivrance de diplômes nationaux conférant un grade universitaire
Code NOR : MICD2220685A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2220685A
Publication : 12/07/2023
Descriptif : Arrêté du 16 juin 2023 prolongeant la durée de l'accréditation de certains établissements d'enseignement supérieur de la création artistique
Code NOR : MICD2311212A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2311212A
Publication : 09/07/2024
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2024 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique accrédités
Code NOR : MICD2418492A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICD2418492A