Publication : 01/12/2012
Descriptif : Arrêté du 30 octobre 2012 renouvelant l'habilitation du Centre national de la danse à délivrer le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales de musique, danse et art dramatique à l'issue d'une formation diplômante
Code NOR : MCCD1238005A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1238005A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décret n°92-835 du 27 août 1992 relatif aux certificats d'aptitude aux fonctions de directeur des conservatoires à rayonnement régional ou départemental et aux fonctions de professeurs des conservatoires classés par l'Etat et au diplôme d'Etat de professeur de musique.
Code NOR : MENB9200267D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENB9200267D
Publication : 28/04/2001
Descriptif : Arrêté du 17 avril 2001 relatif aux examens du certificat d'aptitude aux fonctions de directeur des écoles nationales de musique, danse et art dramatique et des conservatoires nationaux de région, du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur chargé de la direction des écoles territoriales de musique, danse et art dramatique agréées ou non agréées, du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique et du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales de musique, danse et art dramatique
Code NOR : MCCH0100242A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCH0100242A
Publication : 24/07/2003
Descriptif : Arrêté du 16 juin 2003 habilitant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon à délivrer le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales de musique, de danse et d'art dramatique à l'issue d'une formation diplômante
Code NOR : MCCH0300495A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCH0300495A
Publication : 12/05/2011
Descriptif : Arrêté du 29 mars 2011 relatif au renouvellement de l'habilitation du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon à délivrer le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales de musique, de danse et d'art dramatique à l'issue d'une formation diplômante
Code NOR : MCCD1112171A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1112171A
Publication : 23/05/2013
Descriptif : Arrêté du 29 mars 2013 relatif au renouvellement de l'habilitation du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon à délivrer le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales de musique, de danse et d'art dramatique à l'issue d'une formation diplômante.
Code NOR : MCCD1311921A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1311921A
Publication : 08/10/2013
Descriptif : Arrêté du 9 septembre 2013 renouvelant l'habilitation du Centre national de la danse à délivrer le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales de musique, danse et art dramatique à l'issue d'une formation diplômante.
Code NOR : MCCD1323162A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1323162A
Publication : 14/04/2015
Descriptif : Arrêté du 13 mars 2015 renouvelant l'habilitation du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon à délivrer le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales de musique, de danse et d'art dramatique à l'issue d'une formation diplômante.
Code NOR : MCCD1506639A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1506639A
Publication : 05/03/2016
Descriptif : Arrêté du 24 février 2016 renouvelant l'habilitation du Centre national de la danse à délivrer le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales de musique, danse et art dramatique à l'issue d'une formation diplômante
Code NOR : MCCD1605232A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1605232A
Publication : 22/10/2016
Descriptif : Décret n° 2016-1421 du 20 octobre 2016 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse
Code NOR : MCCB1626797D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB1626797D
Publication : 15/01/2017
Descriptif : Arrêté du 6 janvier 2017 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme.
Annexes de l'arrêté MCCD1700302A du 6 janvier 2017 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeurs de danse et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme (arrêté publié au JO du 15 janvier 2017)
Code NOR : MCCD1700302A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCD1700302A
