Publication : 14/01/2012
Descriptif : Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1200605A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1200605A
Publication : 07/09/2007
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2007 portant création d'un certificat de spécialisation « accompagnement et intégration des personnes en situation de handicap » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SJSF0762038A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SJSF0762038A
Publication : 21/12/2005
Descriptif : Arrêté du 13 décembre 2005 portant création d'un certificat de spécialisation « animation et insertion sociale » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : MJSK0570262A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0570262A
Publication : 03/08/2004
Descriptif : Arrêté du 23 juillet 2004 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « direction d'un centre de vacances ou d'un centre de loisirs » des spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : MJSK0470156A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0470156A
Publication : 17/07/2002
Descriptif : Arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité activités pugilistiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPRK0270163A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRK0270163A
Publication : 02/06/2010
Descriptif : Arrêté du 18 mai 2010 portant création du certificat de spécialisation « lutte et disciplines associées » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SASF1013819A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF1013819A
Publication : 19/10/2012
Descriptif : Arrêté du 11 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1236625A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1236625A
Publication : 29/09/2016
Descriptif : Arrêté du 21 septembre 2016 portant création de la mention « sports de contact et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Code NOR : VJSF1626729A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1626729A
Publication : 30/11/2017
Descriptif : Arrêté du 7 novembre 2017 portant création du certificat complémentaire « direction d'un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1731954A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1731954A
Publication : 19/06/2019
Descriptif : Arrêté du 6 juin 2019 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2005 portant création d'un certificat de spécialisation « animation et insertion sociale » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1917331A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1917331A
Publication : 30/06/2019
Descriptif : Arrêté du 18 juin 2019 modifiant les dispositions relatives aux unités capitalisables complémentaires et aux certificats de spécialisation associés aux brevets professionnels de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOV1917953A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1917953A
Publication : 07/07/2020
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Code NOR : MENV2014633A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENV2014633A
Publication : 11/06/2021
Descriptif : Arrêté du 9 juin 2021 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Code NOR : MENV2109875A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENV2109875A