Publication : 19/01/2012
Descriptif : Arrêté du 11 janvier 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : APPD1200761A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=APPD1200761A
Publication : 17/03/2016
Descriptif : Arrêté du 25 février 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1604588A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1604588A
Publication : 07/06/2016
Descriptif : Arrêté du 26 mai 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1611834A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1611834A
Publication : 17/12/2019
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (décembre 2019) - Mardi 17 décembre 2019 -
Suite aux avis conformes de la Commission de certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement aux répertoires nationaux, avis produits lors de la séance du 16 décembre 2019, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://www.francecompetences.fr/app/uploads/2019/12/decision_enregistrements_17_dec.pdf
Publication : 21/03/2021
Descriptif : Décision du 4 mars 2021 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2107189S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2107189S
Publication : 19/07/2024
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Juillet 2024) - Vendredi 19 juillet 2024 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 18 juillet 2024, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://www.francecompetences.fr/app/uploads/2024/07/Decisions-denregistrement-aux-repertoires-nationaux-du-19-juillet-2024.pdf
Publication : 06/08/2024
Descriptif : Décision du 30 juillet 2024 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : TSSD2421425S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSD2421425S