Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 6 juillet 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/54692/424656/file/BO%20n%C2%B0%20215%20(octobre%202012).pdf
Publication : 27/08/2005
Descriptif : Arrêté du 20 juillet 2005 relatif à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Code NOR : MCCB0500511A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0500511A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 7 janvier 2014 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture et du paysage
de Lille à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 18 octobre 2011 habilitant diverses écoles à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/bo/bo_pdf/2011/bo203.pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 9 avril 2009 habilitant diverses écoles à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice
de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/bo/bo_pdf/2009/bo179.pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 1er décembre 2009 habilitant diverses écoles à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé
d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/bo/bo_pdf/2010/bo183.pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 12 octobre 2010 habilitant diverses écoles à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État
à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/bo/bo_pdf/2010/bo191.pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 27 juin 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture et du paysage de Bordeaux à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/42198/337295/file/BO%20n%C2%B0%20212%20(juillet%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 27 juin 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Nancy à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/42198/337295/file/BO%20n%C2%B0%20212%20(juillet%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 27 juin 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/42198/337295/file/BO%20n%C2%B0%20212%20(juillet%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 27 juin 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/42198/337295/file/BO%20n%C2%B0%20212%20(juillet%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 27 juin 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Versailles à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/42198/337295/file/BO%20n%C2%B0%20212%20(juillet%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 6 juillet 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Bretagne à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/42198/337295/file/BO%20n%C2%B0%20212%20(juillet%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture et du paysage de Bordeaux à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 26 juin 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Grenoble à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 26 juin 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Marseille à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 24 juin 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Montpellier à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 24 juin 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Nancy à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 5 août 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Nantes à délivrer
l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom
propre
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Normandie à
délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son
nom propre
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 24 juin 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 5 août 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Saint- Étienne à
délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son
nom propre
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 26 juin 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Strasbourg à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Toulouse à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/81706/617421/file/BO%20225%20(ao%C3%BBt%202013).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 6 septembre 2013 portant modification de l'arrêté du 6 juillet 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Bretagne à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 6 septembre 2013 portant modification de l'arrêté du 18 octobre 2011 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée à délivrer l'habilitation de l'architecte
diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 6 septembre 2013 portant modification de l'arrêté du 6 juillet 2012 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-La-Villette à délivrer l'habilitation de l'architecte
diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 6 septembre 2013 portant modification de l'arrêté du 18 octobre 2011 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais à délivrer l'habilitation de l'architecte
diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 6 septembre 2013 portant modification de l'arrêté du 18 octobre 2011 habilitant
l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 9 mai 2014 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Marseille à délivrer
l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/95187/855671/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20234%20(mai%202014).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 9 mai 2014 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Versailles à délivrer
l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 2014 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 2014 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Lyon à
délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son
nom propre.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 2014 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Nantes à
délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son
nom propre
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 20114 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Strasbourg à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 20114 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Versailles
à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son
nom propre
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 22 décembre 2014 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Grenoble
à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son
nom propre
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 24 novembre 2015 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Marne-la-
Vallée à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 24 novembre 2015 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Bretagne à
délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 21 décembre 2015 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Grenoble à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 21 décembre 2015 habilitant l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son
nom propre
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 14 mars 2016 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son
nom propre.
Publication : 24/10/2016
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/150201/1603566/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20262%20(septembre%202016).pdf
Publication : 17/11/2016
Descriptif : Arrêté du 27 septembre 2016 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de
Versailles à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise
d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 20/01/2017
Descriptif : Arrêté du 25 novembre 2016 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Lyon à
délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son
nom propre
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/156089/1679924/version/1/file/BO%20n%C2%B0%20265%20(d%C3%A9cembre%202016).pdf
Publication : 21/04/2017
Descriptif : Arrêté du 25 novembre 2016 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-La
Villette à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/161494/1821490/version/2/file/BO%20n%C2%B0%20268%20(mars%202017).pdf
Publication : 23/10/2017
Descriptif : Arrêté du 4 septembre 2017 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bordeaux à
délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 23/10/2017
Descriptif : Arrêté du 4 septembre 2017 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Clermont-
Ferrand à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre
en son nom propre.
Publication : 23/10/2017
Descriptif : Arrêté du 4 septembre 2017 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Lille à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 23/10/2017
Descriptif : Arrêté du 4 septembre 2017 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Normandie à
délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 23/10/2017
Descriptif : Arrêté du 4 septembre 2017 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 23/10/2017
Descriptif : Arrêté du 4 septembre 2017 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Saint-Étienne
à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 19/07/2017
Descriptif : Arrêté du 9 juin 2017 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Nancy à délivrer
l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Publication : 19/07/2017
Descriptif : Arrêté du 9 juin 2017 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Nantes à délivrer
l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Publication : 27/01/2018
Descriptif : Arrêté du 22 janvier 2018 relatif à la mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle relevant du ministère chargé de la culture
Code NOR : MICB1736549A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1736549A
Publication : 14/12/2017
Descriptif : Arrêté du 24 octobre 2017 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Bretagne
à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son
nom propre.
Publication : 16/04/2018
Descriptif : Arrêté du 13 mars 2018 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son
nom propre.
Publication : 19/09/2018
Descriptif : Arrêté du 16 juillet 2018 habilitant l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 19/09/2018
Descriptif : Arrêté du 16 juillet 2018 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 19/12/2018
Descriptif : Arrêté du 30 octobre 2018 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Nancy à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : http://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-287-novembre-2018
Publication : 19/12/2018
Descriptif : Arrêté du 30 octobre 2018 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Marseille
à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : http://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-287-novembre-2018
Publication : 10/09/2019
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2019 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture et de paysage
de Bordeaux à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-295-juillet-aout-2019
Publication : 15/05/2007
Descriptif : Arrêté du 10 avril 2007 relatif à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Code NOR : MCCL0750837A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0750837A
Publication : 27/05/2015
Descriptif : Arrêté du 15 avril 2015 fixant les modalités d'accréditation des écoles d'architecture
Code NOR : MCCC1504382A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCC1504382A
Publication : 10/09/2019
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2019 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Bretagne
à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
URL : https://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-295-juillet-aout-2019
Publication : 10/09/2019
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2019 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Nancy
à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-295-juillet-aout-2019
Publication : 10/09/2019
Descriptif : Arrêté du 2 août 2019 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-295-juillet-aout-2019
Publication : 14/10/2019
Descriptif : Arrêté du 28 août 2019 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris la Villette à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Publication : 22/08/2016
Descriptif : Arrêté du 29 juillet 2016 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Grenoble à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 15/09/2020
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2020 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Publication : 15/09/2020
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2020 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Marseille à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Publication : 15/09/2020
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2020 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre.
Publication : 15/09/2020
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2020 habilitant l'École d'architecture de la Ville et des Territoires Paris-Est à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Publication : 15/09/2020
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2020 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Publication : 15/09/2020
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2020 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Versailles à délivrer l'habilitation de l'architecte diplômé d'État à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 10 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 10 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Clermont-Ferrand à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 10 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture et de paysage de Lille à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 10 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Marseille à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 10 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Grenoble à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 10 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Malaquais à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 10 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Versailles à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 10 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Toulouse à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 14 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Lyon à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 15 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier pour l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre délivrée par l’antenne de La Réunion
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 15 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Saint-Étienne à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 15/10/2021
Descriptif : Arrêté du 14 septembre 2021 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Est à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 19/09/2022
Descriptif : Arrêté du 30 août 2022 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture et de paysage de Bordeaux à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 19/09/2022
Descriptif : Arrêté du 30 août 2022 Habilitant l’école nationale supérieure d’architecture de Bretagne à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 19/09/2022
Descriptif : Arrêté du 30 août 2022 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Nantes à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 19/09/2022
Descriptif : Arrêté du 29 août 2022 accréditant l’École nationale supérieure d’architecture et de paysage
de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Publication : 22/12/2022
Descriptif : Arrêté du 2 décembre 2022 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC2229890A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2229890A
Publication : 24/12/2022
Descriptif : Arrêté du 2 décembre 2022 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC2229889A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2229889A
Publication : 26/02/2023
Descriptif : Arrêté du 22 février 2023 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC2305568A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2305568A
Publication : 18/09/2023
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2023 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Strasbourg à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-339-juillet-aout-2023
Publication : 18/09/2023
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2023 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture et de paysage de Lille à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-339-juillet-aout-2023
Publication : 10/10/2023
Descriptif : Arrêté du 5 septembre 2023 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Nancy à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/Espace-documentation/Bulletin-officiel/Bulletin-officiel-n-340-septembre-2023
Publication : 15/11/2023
Descriptif : Arrêté du 27 octobre 2023 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC2320224A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2320224A
Publication : 15/11/2023
Descriptif : Arrêté du 27 octobre 2023 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger
Code NOR : MICC2320227A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICC2320227A
Publication : 14/12/2023
Descriptif : Arrêté du 14 novembre 2023 habilitant l’Institut national des sciences appliquées de Strasbourg à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
Publication : 18/04/2024
Descriptif : Arrêté du 20 mars 2024 habilitant l’école nationale supérieure d’architecture de Marseille à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/content/download/344853/6282843?v=6
Publication : 19/09/2024
Descriptif : Arrêté du 4 juillet 2024 habilitant l'École nationale supérieure d’architecture et de paysage de Lille à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/espace-documentation/bulletin-officiel/bulletin-officiel-n-350-juillet-aout-2024
Publication : 19/09/2024
Descriptif : Arrêté du 4 juillet 2024 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Marseille à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/espace-documentation/bulletin-officiel/bulletin-officiel-n-350-juillet-aout-2024
Publication : 19/09/2024
Descriptif : Arrêté du 4 juillet 2024 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/espace-documentation/bulletin-officiel/bulletin-officiel-n-350-juillet-aout-2024
Publication : 19/09/2024
Descriptif : Arrêté du 4 juillet 2024 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier- Antenne La Réunion à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/espace-documentation/bulletin-officiel/bulletin-officiel-n-350-juillet-aout-2024
Publication : 19/09/2024
Descriptif : Arrêté du 4 juillet 2024 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Val de Seine à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/espace-documentation/bulletin-officiel/bulletin-officiel-n-350-juillet-aout-2024
Publication : 19/09/2024
Descriptif : Arrêté du 4 juillet 2024 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-La Villette à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/espace-documentation/bulletin-officiel/bulletin-officiel-n-350-juillet-aout-2024
Publication : 19/09/2024
Descriptif : Arrêté du 4 juillet 2024 habilitant l’École nationale supérieure d’architecture de Strasbourg à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/espace-documentation/bulletin-officiel/bulletin-officiel-n-350-juillet-aout-2024
Publication : 19/09/2024
Descriptif : Arrêté du 9 juillet 2024 habilitant l’Institut national des sciences appliquées de Strasbourg à délivrer l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre
URL : https://www.culture.gouv.fr/espace-documentation/bulletin-officiel/bulletin-officiel-n-350-juillet-aout-2024
