Publication : 08/05/2013
Descriptif : Arrêté du 3 mai 2013 modifiant l'arrêté du 14 juin 2012 relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale.
Code NOR : AFSH1311625A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1311625A
Publication : 10/07/2012
Descriptif : Arrêté du 14 juin 2012 relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale
Code NOR : AFSH1226276A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1226276A
Publication : 06/07/2012
Descriptif : Décret n° 2012-851 du 4 juillet 2012 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de certaines professions d'auxiliaires médicaux
Code NOR : AFSH1226272D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1226272D
Publication : 28/12/2012
Descriptif : Arrêté du 21 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'État d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien.
Code NOR : AFSH1243257A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026843997
Publication : 04/10/2014
Descriptif : .Arrêté du 23 septembre 2014 relatif à la création d'une annexe « Supplément au diplôme » pour les formations paramédicales d'infirmier, d'ergothérapeute, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de pédicure-podologue et d'infirmier anesthésiste
Code NOR : AFSH1419279A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1419279A
Publication : 19/06/2015
Descriptif : Arrêté du 16 juin 2015 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : AFSH1506146A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1506146A
Publication : 16/01/2016
Descriptif : Décret n° 2016-21 du 14 janvier 2016 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et aux titulaires du diplôme d'État de manipulateur d'électroradiologie médicale.
Code NOR : MENS1529734D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1529734D
Publication : 12/08/2016
Descriptif : Arrêté du 9 août 2016 relatif à l'admission dans les instituts préparant au diplôme d'État de manipulateur d'électroradiologie médicale
Code NOR : AFSH1611791A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1611791A
Publication : 11/08/2016
Descriptif : Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 27 avril 2012 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
Code NOR : AFSH1612247A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSH1612247A
Publication : 24/01/2020
Descriptif : Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses
Code NOR : SSAH1934299A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH1934299A
Publication : 27/06/2020
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19
Code NOR : SSAH2015094A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2015094A
Publication : 10/09/2020
Descriptif : Arrêté du 9 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 14 juin 2012 relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale
Code NOR : SSAH2006492A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2006492A
Publication : 06/01/2021
Descriptif : Arrêté du 30 décembre 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19
Code NOR : SSAH2035134A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2035134A
Publication : 07/02/2021
Descriptif : Arrêté du 5 février 2021 portant diverses modifications concernant l'admission dans les instituts de formation de certaines professions non médicales
Code NOR : SSAH2100345A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2100345A
Publication : 01/10/2020
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020
Accréditation de l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2021753A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Special7/ESRS2021753A.htm
Publication : 10/07/2022
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 3 février 2022 relatif aux vacations des étudiants en santé pour la réalisation des activités d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ou des actes et activités d'infirmier, et à l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant par les étudiants en santé non médicaux et du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture par les étudiants sages-femmes
Code NOR : SPRH2218217A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPRH2218217A
Publication : 02/08/2024
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical et portant dispositions diverses
Code NOR : TSSH2412643A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSH2412643A