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Diplôme national du brevet série technologique

Diplôme national du brevet

Fin de scolarité sortie fin de 3e
[Code Certif Info N°78847]
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Descriptif, Objectif et Programme

Objectif

Délivré par un jury, le brevet est un diplôme qui atteste des connaissances acquises jusqu'à la fin du collège.

Le brevet ne donne pas accès à une classe supérieure en fin de troisième.

Autres informations

RNCP
Non
Certificateur
  • Ministère de l'éducation nationale
Valideur
  • Ministère de l'éducation nationale
    1ère habilitation Début validité Fin validité
Session de l'examen
Année de la première session Année de la dernière session
Information non communiquée Information non communiquée
Domaine(s) de formation
15041 : Mise à niveau
Groupes formation emploi (GFE)
W : Autres professions, professions d'enseignement et de la magistrature
Domaine de spécialité (NSF)
100 : Formations générales
Accessibilité
Formation initiale Formation continue Apprentissage Contrat de pro VAE ou par expérience Demande individuelle
Oui Information non communiquée Information non communiquée Information non communiquée Non Oui
Textes officiels
Publication : 06/12/2012
Descriptif : Décret n° 2012-1351 du 4 décembre 2012 relatif au diplôme national du brevet.
Code NOR : MENE1238923D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE1238923D
Publication : 29/03/2012
Descriptif : Modalités d'attribution note de service n° 2012-029 du 24-2-2012
Code NOR : MENE1204539N
URL : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=59427
Publication : 04/09/1999
Descriptif : Arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE9901644A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE9901644A
Publication : 22/09/2000
Descriptif : Arrêté du 28 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif au diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0001891A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0001891A
Publication : 14/06/2006
Descriptif : Arrêté du 1er juin 2006 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0601428A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0601428A
Publication : 16/05/2007
Descriptif : Arrêté du 15 mai 2007 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0753209A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0753209A
Publication : 13/02/2008
Descriptif : Arrêté du 11 février 2008 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0801048A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0801048A
Publication : 25/07/2009
Descriptif : Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0916156A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0916156A
Informations mises à jour le 06/12/2012 par Certif Info.
https://www.intercariforef.org/formations/certification-78847.html