Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992. Brochure n° 3005T2 - IDCC 1702
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635467
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord du 13 juillet 2004 sur la formation professionnelle tout au long de la vie. OK
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635362
Publication : 04/10/2016
Descriptif : Arrêté du 26 septembre 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1626817A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1626817A
Publication : 17/06/2021
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Juin 2021) - jeudi 17 juin 2021 - Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement, avis produits lors de la séance du 17 juin 2021, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3xAyg9p
Publication : 03/11/2021
Descriptif : Décision du 16 septembre 2021 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2126858S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2126858S