Publication : 06/07/2013
Descriptif : Arrêté du 19 juin 2013 modifiant l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1314281A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1314281A
Publication : 30/05/2013
Descriptif : Arrêté du 15 mai 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités.
Code NOR : ESRS1310291A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1310291A
Publication : 13/07/2013
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures
Code NOR : AGRE1311131A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1311131A
Publication : 04/08/2016
Descriptif : Arrêté du 28 juillet 2016 fixant la liste des diplômes, titres ou certificats des personnes qui font de l'information par démarchage ou de la prospection pour des médicaments vétérinaires, y compris des aliments médicamenteux
Code NOR : AFSP1621671A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AFSP1621671A
Publication : 20/10/2016
Descriptif : Arrêté du 7 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 25 juin 2013 relatif à l'organisation, aux horaires et au programme des classes préparatoires accessibles aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures
Code NOR : AGRE1620634A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1620634A
Publication : 10/11/2021
Descriptif : Arrêté du 8 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2016 fixant la liste des diplômes, titres ou certificats des personnes qui font de l'information par démarchage ou de la prospection pour des médicaments vétérinaires, y compris des aliments médicamenteux
Code NOR : SSAP2125319A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAP2125319A