Publication : 28/06/2013
Descriptif : Arrêté du 19 juin 2013 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « aménagements paysagers ».
Code NOR : AGRE1312618A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1312618A
Publication : 06/12/2018
Descriptif : Arrêté du 29 octobre 2018 fixant la liste des certificats, diplômes et titres de qualification professionnelle délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux prévue par l'arrêté du 15 février 2012 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution
Code NOR : TREP1829203A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TREP1829203A
Publication : 04/06/2020
Descriptif : Arrêté du 20 mai 2020 fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®)
Code NOR : AGRE2013148A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2013148A
Publication : 20/06/2020
Descriptif : Arrêté du 18 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
Code NOR : AGRE2013920A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2013920A
Publication : 20/06/2020
Descriptif : Arrêté du 18 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2020 et aux conditions pour s'y présenter
Code NOR : AGRE2013918A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2013918A
Publication : 11/03/2021
Descriptif : Arrêté du 8 mars 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
Code NOR : AGRE2106150A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2106150A
Publication : 17/04/2021
Descriptif : Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
Code NOR : AGRE2109740A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2109740A
Publication : 17/04/2021
Descriptif : Arrêté du 14 avril 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2022 et aux conditions pour s'y présenter
Code NOR : AGRE2109753A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2109753A
Publication : 29/05/2021
Descriptif : Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2021 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivré par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2021 et aux conditions pour s'y présenter
Code NOR : AGRE2114828A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2114828A
Publication : 29/07/2021
Descriptif : Arrêté du 8 juillet 2021 relatif à la formation semestrielle du brevet de technicien supérieur agricole prévue par l'article D. 811-139-5 du code rural et de la pêche maritime
Code NOR : AGRE2121265A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2121265A
Publication : 02/03/2022
Descriptif : Arrêté du 18 février 2022 fixant la liste des diplômes, titres et certificats permettant de satisfaire à la condition de diplôme de la capacité professionnelle prévue à l'article L. 330-1 du code rural et de la pêche maritime et conférant la capacité professionnelle prévue à l'article L. 331-2 du même code
Code NOR : AGRE2123160A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2123160A
Publication : 09/03/2022
Descriptif : Arrêté du 28 février 2022 fixant les conditions dans lesquelles les établissements de l'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®)
Code NOR : AGRE2207076A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2207076A
Publication : 19/02/2023
Descriptif : Arrêté du 13 février 2023 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « aménagements paysagers »
Code NOR : AGRE2304635A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2304635A
Publication : 29/11/2023
Descriptif : Arrêté du 9 novembre 2023 portant modifications de l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole
Code NOR : AGRE2328649A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2328649A
Publication : 02/08/2024
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2024 relatif aux modalités de la période transitoire liées à la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole des spécialités « aquaculture » et « aménagements paysagers »
Code NOR : AGRE2419229A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2419229A
Publication : 31/07/2024
Descriptif : Arrêté du 16 juillet 2024 fixant les conditions dans lesquelles les établissements d'enseignement agricole peuvent délivrer à leurs apprenants une attestation d'aptitude à la conduite en sécurité valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES®)
Code NOR : AGRE2420168A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2420168A