Publication : 27/08/2013
Descriptif : Arrêté du 12 août 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1321461A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1321461A
Publication : 07/08/2018
Descriptif : Arrêté du 30 juillet 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : MTRD1821132A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRD1821132A
Publication : 08/07/2021
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Juillet 2021) - Jeudi 08 Juillet 2021 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement, avis produits lors de la séance du 7 juillet 2021, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3jXZPpA
Publication : 03/11/2021
Descriptif : Décision du 16 septembre 2021 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2126858S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2126858S
Publication : 27/03/2023
Descriptif : Décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux – (Mars 2023) - Mardi 28 mars 2023 - Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 24 mars 2023, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/40JkWOH
Publication : 17/05/2023
Descriptif : Décision du 25 avril 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Commission de Mars 2023
Code NOR : MTRP2311584S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2311584S