Publication : 03/07/2014
Descriptif : Arrêté du 16 avril 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles.
Code NOR : ETSD1408323A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1408323A
Publication : 18/12/2018
Descriptif : Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : MTRD1831322A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRD1831322A
Publication : 17/02/2023
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Février 2023) – Vendredi 17 Février 2023 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement, avis produits lors de la séance du 17 février 2023, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3xxm8YS
Publication : 17/05/2023
Descriptif : Décision du 25 avril 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Commission de Février 2023
Code NOR : MTRP2311582S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2311582S