Publication : 20/09/2014
Descriptif : Arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance.
Code NOR : DEVT1416529A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVT1416529A
Publication : 23/02/2016
Descriptif : Arrêté du 4 février 2016 relatif à l'action de formation et à l'actualisation des connaissances nécessaires aux personnes exerçant des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques et à l'habilitation des organismes de formation
Code NOR : AGRE1604336A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1604336A
Publication : 24/12/2016
Descriptif : Arrêté du 20 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage
Code NOR : DEVT1632645A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVT1632645A
Publication : 27/11/2018
Descriptif : Arrêté du 15 novembre 2018 relatif à la liste des titres de formation professionnelle dont la détention est requise pour l'appréciation de la capacité professionnelle en cultures marines
Code NOR : AGRM1831187A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRM1831187A
Publication : 26/10/2019
Descriptif : Arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime, des brevets d'études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2019/2020
Code NOR : TRET1929420A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET1929420A
Publication : 03/08/2019
Descriptif : Arrêté du 12 juillet 2019 portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel cultures marines et au certificat d'aptitude professionnelle conchyliculture
Code NOR : TRET1919842A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET1919842A
Publication : 27/05/2020
Descriptif : Arrêté du 22 mai 2020 portant modification de l'arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime, des brevets d'études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2019-2020
Code NOR : TRET2012603A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041920256&dateTexte=&categorieLien=id
Publication : 12/06/2020
Descriptif : Arrêté du 4 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritimes, des brevets d'études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2019-2020
Code NOR : TRET2013898A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041987019&dateTexte=&categorieLien=id
Publication : 28/06/2020
Descriptif : Arrêté du 25 juin 2020 relatif aux modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles et du baccalauréat professionnel des spécialités relevant de la formation professionnelle maritime au sens de l'article R. 342-1 du code de l'éducation et à l'obtention des titres et attestations de formation professionnelle maritime au sens de l'article 1er du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines pour la session 2020
Code NOR : TRET2015392A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRET2015392A
Publication : 28/01/2021
Descriptif : Arrêté du 19 janvier 2021 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation mettant en oeuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants
Code NOR : AGRE2031392A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2031392A
Publication : 18/11/2020
Descriptif : Arrêté du 12 novembre 2020 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritime pour l'année scolaire 2020-2021
Code NOR : MERT2030887A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2030887A
Publication : 02/04/2021
Descriptif : Arrêté du 17 mars 2021 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2020 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2020-2021
Code NOR : MERT2108670A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2108670A
Publication : 10/06/2021
Descriptif : Arrêté du 9 juin 2021 définissant les modalités exceptionnelles du calcul de la moyenne générale pour la délivrance du diplôme du baccalauréat professionnel des spécialités de la famille des métiers de la mer et de la spécialité « cultures marines » en raison de l'épidémie de covid-19 au titre de la session 2021
Code NOR : MERT2117224A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2117224A
Publication : 12/06/2021
Descriptif : Arrêté du 9 juin 2021 introduisant l'attestation de réussite intermédiaire dans divers arrêtés portant création de spécialités de la famille des métiers de la mer de baccalauréat professionnel et dans l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines
Code NOR : MERT2112356A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MERT2112356A
Publication : 27/05/2023
Descriptif : Arrêté du 26 avril 2023 relatif à la liste des titres de formation professionnelle dont la détention est requise pour l'appréciation de la capacité professionnelle en cultures marines
Code NOR : PRMM2234924A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMM2234924A
Publication : 22/11/2023
Descriptif : Arrêté du 9 novembre 2023 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l'entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l'entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2023-2024
Code NOR : PRMM2330230A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMM2330230A
Publication : 09/07/2024
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2024 relatif à la session de remplacement 2024 des examens pour l'obtention, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l'entreprise maritime pêche », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel
Code NOR : TREM2418963A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TREM2418963A