Publication : 16/11/2010
Descriptif : Décret n° 2010-1409 du 12 novembre 2010 relatif aux diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne.
Code NOR : SASF1028463D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF1028463D
Publication : 12/10/2012
Descriptif : Arrêté du 1er octobre 2012 relatif à la formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne.
Code NOR : SPOF1235974A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1235974A
Publication : 29/01/2013
Descriptif : Arrêté du 11 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 1er octobre 2012 relatif à la formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne.
Code NOR : SPOF1301579A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1301579A
Publication : 15/10/2014
Descriptif : Arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
Code NOR : VJSF1423485A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1423485A
Publication : 24/02/2015
Descriptif : Arrêté du 5 février 2015 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : VJSF1504297A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1504297A
Publication : 24/02/2015
Descriptif : Arrêté du 5 février 2015 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Code NOR : VJSF1504307A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1504307A
Publication : 15/04/2015
Descriptif : Arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation du recyclage des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne
Code NOR : VJSF1507080A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1507080A
Publication : 09/10/2015
Descriptif : Arrêté du 1er octobre 2015 portant modification de l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme.
Code NOR : VJSJ1515947A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSJ1515947A
Publication : 18/01/2017
Descriptif : Arrêté du 2 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
Code NOR : VJSF1701449A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=VJSF1701449A
Publication : 17/06/2017
Descriptif : Arrêté du 22 mai 2017 fixant les dispenses et les équivalences dont bénéficient les personnes en cours de formation pour l'obtention du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme dans le cursus de formation du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
Code NOR : SPOF1715380A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1715380A
Publication : 11/04/2018
Descriptif : Arrêté du 29 mars 2018 modifiant l'arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation du recyclage des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne
Code NOR : SPOF1809111A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1809111A
Publication : 12/06/2019
Descriptif : Arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
Code NOR : SPOF1916232A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1916232A
Publication : 06/05/2020
Descriptif : Arrêté du 8 avril 2020 modifiant l'arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne
Code NOR : SPOV2010242A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2010242A
Publication : 24/02/2021
Descriptif : Arrêté du 17 février 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
Code NOR : SPOV2105659A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2105659A