Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006. Brochure n° 3328 - IDCC 2511
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000017577652
Publication : 31/12/2014
Descriptif : Arrêté du 22 décembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles.
Code NOR : ETSD1429787A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1429787A
Publication : 03/12/2015
Descriptif : Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1528928A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1528928A
Publication : 11/04/2018
Descriptif : Arrêté du 4 avril 2018 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Code NOR : SPOF1809307A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1809307A
Publication : 23/07/2019
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la liste des certificats de qualification professionnelle autorisant la dispensation d'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée
Code NOR : SPOV1921504A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1921504A
Publication : 24/02/2021
Descriptif : Arrêté du 17 février 2021 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
Code NOR : SPOV2105657A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2105657A
Publication : 24/02/2021
Descriptif : Arrêté du 17 février 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
Code NOR : SPOV2105659A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2105659A
Publication : 25/02/2022
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Février 2022) - mercredi 25 février 2022 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 24 février 2022, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3K5XJhj
Publication : 17/05/2023
Descriptif : Décision du 25 avril 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Commission de Janvier à Juillet 2022
Code NOR : MTRP2311585S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2311585S
Publication : 21/06/2024
Descriptif : Arrêté du 28 mai 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
Code NOR : SPOV2415481A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2415481A
Publication : 21/06/2024
Descriptif : Arrêté du 28 mai 2024 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
Code NOR : SPOV2415482A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2415482A