Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006. Brochure n° 3328 - IDCC 2511
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000017577652
Publication : 03/12/2015
Descriptif : Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1528928A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1528928A
Publication : 23/07/2019
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la liste des certificats de qualification professionnelle autorisant la dispensation d'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée
Code NOR : SPOV1921504A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV1921504A
Publication : 24/02/2021
Descriptif : Arrêté du 17 février 2021 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
Code NOR : SPOV2105657A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2105657A
Publication : 24/02/2021
Descriptif : Arrêté du 17 février 2021 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
Code NOR : SPOV2105659A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2105659A
Publication : 26/01/2022
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (janvier 2022) - Mercredi 26 janvier 2022 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 25 janvier 2022, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3ujNOjF
Publication : 17/05/2023
Descriptif : Décision du 25 avril 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Commission de Janvier à Juillet 2022
Code NOR : MTRP2311585S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2311585S
Publication : 30/03/2025
Descriptif : Arrêté du 13 février 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
Code NOR : SPOV2506202A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2506202A
Publication : 30/03/2025
Descriptif : Arrêté du 13 février 2025 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
Code NOR : SPOV2506201A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2506201A