Publication : 10/12/2014
Descriptif : Arrêté du 17 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master
Code NOR : MENS1426716A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1426716A
Publication : 01/02/2014
Descriptif : Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master
Code NOR : ESRS1331410A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1331410A
Publication : 26/04/2002
Descriptif : Décret n° 2002-590 du 24 avril 2002 pris pour l'application du premier alinéa de l'article L. 613-3 et de l'article L. 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation des acquis de l'expérience par les établissements d'enseignement supérieur
Code NOR : MENS0200916D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0200916D
Publication : 30/04/2002
Descriptif : Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence
Code NOR : MENS0201070A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0201070A
Publication : 24/11/1999
Descriptif : Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle
Code NOR : MENS9902515A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS9902515A