Publication : 04/12/2015
Descriptif : Arrêté du 13 novembre 2015 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine
Code NOR : MENS1525635A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1525635A
Publication : 28/04/2017
Descriptif : Arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine
Code NOR : MENS1712264A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1712264A
Publication : 26/10/2017
Descriptif : Arrêté du 18 octobre 2017 fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie
Code NOR : ESRS1725638A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1725638A
Publication : 20/12/2017
Descriptif : Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine
Code NOR : ESRS1729561A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1729561A
Publication : 14/04/2017
Descriptif : Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
Code NOR : MENS1708241A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1708241A
Publication : 15/03/2018
Descriptif : Accréditation des universités comportant une unité de formation et de recherche de médecine à délivrer des diplômes d'études spécialisées de médecine
arrêté du 26-2-2018
MESRI - MSS - DGESIP A1-4 - DGOS
Code NOR : ESRS1800036A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/18/Hebdo11/ESRS1800036A.htm
Publication : 07/06/2020
Descriptif : Arrêté du 5 juin 2020 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
Code NOR : ESRS2013592A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2013592A
Publication : 08/09/2021
Descriptif : Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Code NOR : ESRS2112241D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2112241D
Publication : 07/10/2021
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales
Code NOR : ESRS2107800A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2107800A
Publication : 26/04/2022
Descriptif : Décret n° 2022-658 du 25 avril 2022 modifiant le décret n° 2017-535 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine
Code NOR : SSAH2204102D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2204102D
Publication : 10/08/2023
Descriptif : Décret n° 2023-740 du 9 août 2023 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Code NOR : ESRS2313158D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2313158D
