Publication : 04/03/2017
Descriptif : Arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et industrialisation en construction navale »
Code NOR : MENS1637182A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1637182A
Publication : 23/05/2019
Descriptif : Arrêté du 21 mars 2019 modifiant l'arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et industrialisation en construction navale »
Code NOR : ESRS1907675A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1907675A
Publication : 03/12/2020
Descriptif : Brevet de technicien supérieur
Mise à jour des groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session d'examen 2021
Code NOR : ESRS2031469N
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Hebdo46/ESRS2031469N.htm
Publication : 28/02/2021
Descriptif : Arrêté du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 février 2017 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et industrialisation en construction navale »
Code NOR : ESRS2032976A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2032976A
Publication : 24/10/2023
Descriptif : Arrêté du 28 septembre 2023 modifiant plusieurs arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur
Code NOR : ESRS2325301A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2325301A
Publication : 27/10/2023
Descriptif : Arrêté du 28 septembre 2023 modifiant plusieurs arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur
Code NOR : ETA23300785AR
URL : http://lexpol.cloud.pf/LexpolAfficheTexte.php?texte=979944&mkey=79386376&key=184238