Brevet de chef de quart machine

Publication : 28/05/2010
Descriptif : Arrêté du 11 mai 2010 relatif aux conditions d'admission en formation du diplôme d'études supérieures de la marine marchande des candidats titulaires du brevet de chef de quart passerelle et du brevet de chef de quart machine
Code NOR : DEVT0930691A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 19/07/2007
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2007 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef de quart machine aux candidats titulaires du baccalauréat professionnel spécialité « électromécanicien marine »
Code NOR : DEVT0758963A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 13/12/2008
Descriptif : Arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience
Code NOR : DEVT0828641A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 28/08/2004
Descriptif : Arrêté du 4 août 2004 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des brevets de second mécanicien 8 000 kW et chef mécanicien 8 000 kW ainsi que des brevets de second mécanicien 15 000 kW et chef mécanicien 15 000 kW aux candidats titulaires du brevet de chef de quart machine
Code NOR : EQUH0401158A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 28/05/2005
Descriptif : Arrêté du 9 mai 2005 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des brevets de second mécanicien 8 000 kW et chef mécanicien 8 000 kW ainsi que des brevets de second mécanicien 15 000 kW et chef mécanicien 15 000 kW aux candidats titulaires du brevet de chef de quart machine
Code NOR : EQUH0500825A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 21/09/2005
Descriptif : Arrêté du 30 août 2005 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart machine
Code NOR : EQUT0501443A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 18/11/2005
Descriptif : Arrêté du 17 octobre 2005 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : METC0512089A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 25/07/2006
Descriptif : Arrêté du 29 juin 2006 relatif au niveau d'anglais requis pour l'entrée en formation conduisant à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime
Code NOR : EQUT0601513A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 24/08/1999
Descriptif : Arrêté du 16 juillet 1999 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime et au maintien des compétences professionnelles
Code NOR : EQUH9901062A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 26/06/2010
Descriptif : Décret n° 2010-690 du 23 juin 2010 modifiant le décret n° 2007-1377 du 21 septembre 2007 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime et le décret n° 99-439 du 25 mai 1999 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
Code NOR : DEVT1003470D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 26/03/2015
Descriptif : Arrêté du 18 mars 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime.
Code NOR : DEVT1506296A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 18/03/2015
Descriptif : Arrêté du 9 mars 2015 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW
Code NOR : DEVT1500102A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 17/03/2015
Descriptif : Arrêté du 9 mars 2015 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
Code NOR : DEVT1503785A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 01/08/2013
Descriptif : Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
Code NOR : TRAT1239921A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 07/06/2013
Descriptif : Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
Code NOR : TRAT1311296A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 30/12/2015
Descriptif : Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
Code NOR : DEVT1515478A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 05/12/2019
Descriptif : Arrêté du 29 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRET1934529A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet

Publication : 11/10/2023
Descriptif : Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
Code NOR : PRMM2324510A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet