Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
Autre titre inscrit sur demande au RNCP (niveau 4)
[Code Certif Info N°51478]
Avertissement : cette fiche est en état archivé
Type de titre / diplôme
Fiche archivée
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Bac
Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)
| Code RNCP | Date Fin Enregistrement | Type Enregistrement | Actif / Inactif |
|---|---|---|---|
| RNCP1211 | 31/12/2006 | Enregistrement sur demande | Inactif |
Certificateur
- Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Ce titre est remplacé par
Session de l'examen
| Année de la première session | Année de la dernière session |
|---|---|
Domaine de formation (Formacode® V13)
- 31802 : Monitorat auto-école
Lien vers les métiers (ROME)
- K2110 - Formation en conduite de véhicules
Groupes formation emploi (GFE)
- O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
- 333 - Enseignement, formation
Accessibilité
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro | VAE ou par expérience | Demande individuelle |
|---|---|---|---|---|---|
Textes officiels
Publication : 11/08/1979
Descriptif : Décret n°79-673 du 2 août 1979 CREATION D'UN CAP A L'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR POUR LES CATEGORIES F & B (DELIVRANCE, CONDITIONS A REMPLIR, CERTIFICAT MEDICAL, AUTORISATION PREFECTORALE)
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n°79-673 du 2 août 1979 CREATION D'UN CAP A L'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR POUR LES CATEGORIES F & B (DELIVRANCE, CONDITIONS A REMPLIR, CERTIFICAT MEDICAL, AUTORISATION PREFECTORALE)
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 22/02/2004
Descriptif : Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : SOCF0410135D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : SOCF0410135D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 16/01/2020 par Certif Info.
