Brevet de chef mécanicien 15000 KW

Publication : 19/06/2008
Descriptif : Arrêté du 2 juin 2008 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien limité à 8 000 kW et du brevet de chef mécanicien limité à 8 000 kW
Code NOR : DEVT0813163A
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Publication : 19/06/2008
Descriptif : Arrêté du 2 juin 2008 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien
Code NOR : DEVT0813164A
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Publication : 10/04/2002
Descriptif : Arrêté du 11 mars 2002 du Journal Officiel du 10 avril 2002 relatif à l'organisation des examens et à l'obtention des certificats, diplômes et brevets de la marine marchande
Code NOR : EQUH0200523A
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Publication : 28/08/2004
Descriptif : Arrêté du 4 août 2004 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des brevets de second mécanicien 8 000 kW et chef mécanicien 8 000 kW ainsi que des brevets de second mécanicien 15 000 kW et chef mécanicien 15 000 kW aux candidats titulaires du brevet de chef de quart machine
Code NOR : EQUH0401158A
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Publication : 28/08/2004
Descriptif : Arrêté du 5 août 2004 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des brevets de second mécanicien 8 000 kW et chef mécanicien 8 000 kW ainsi que des brevets de second mécanicien 15 000 kW et chef mécanicien 15 000 kW aux candidats titulaires du brevet de chef mécanicien 3 000 kW
Code NOR : EQUH0401159A
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Publication : 28/05/2005
Descriptif : Arrêté du 9 mai 2005 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des brevets de second mécanicien 8 000 kW et chef mécanicien 8 000 kW ainsi que des brevets de second mécanicien 15 000 kW et chef mécanicien 15 000 kW aux candidats titulaires du brevet de chef de quart machine
Code NOR : EQUH0500825A
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Publication : 30/05/1999
Descriptif : Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 publié au Journal Officiel du 30 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
Code NOR : EQUH9900541D
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Publication : 17/02/2006
Descriptif : Arrêté du 6 février 2006 modifiant l'arrêté du 5 août 2004 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des brevets de second mécanicien 8 000 kW et chef mécanicien 8 000 kW ainsi que des brevets de second mécanicien 15 000 kW et chef mécanicien 15 000 kW aux candidats titulaires du brevet de chef mécanicien 3 000 kW
Code NOR : EQUT0600406A
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Publication : 18/11/2005
Descriptif : Arrêté du 17 octobre 2005 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : METC0512089A
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Publication : 13/12/2008
Descriptif : Arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience
Code NOR : DEVT0828641A
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Publication : 26/06/2010
Descriptif : Décret n° 2010-690 du 23 juin 2010 modifiant le décret n° 2007-1377 du 21 septembre 2007 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime et le décret n° 99-439 du 25 mai 1999 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
Code NOR : DEVT1003470D
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