Publication : 09/04/2003 Descriptif : Arrêté du 26 mars 2003 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande Code NOR : EQUH0300603A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 25/07/2006 Descriptif : Arrêté du 29 juin 2006 relatif au niveau d'anglais requis pour l'entrée en formation conduisant à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime Code NOR : EQUT0601513A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 23/07/2014 Descriptif : Arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW Code NOR : DEVT1414597A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/12/2015 Descriptif : Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine Code NOR : DEVT1515478A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 11/10/2023 Descriptif : Arrêté du 13 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine Code NOR : PRMM2324510A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 18/11/2016 par Certif Info.