310 - Spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion
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Formation continue
Apprentissage
Contrat de pro
VAE ou par expérience
Demande individuelle
Textes officiels
Publication : 30/09/2010 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
NOR : ESRS1000319A Code NOR : ESRS1000319A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 13/10/2007 Descriptif : Arrêté du 1er octobre 2007 autorisant les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur Code NOR : ESRS0766989A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 15/03/2012 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur Code NOR : ESRS1200056X URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 23/08/2012 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur Code NOR : ESRS1200278A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 24/07/2014 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment les écoles supérieures de commerce et de gestion. Code NOR : MENS1401091X URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 12/03/2015 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion Code NOR : MENS1501035X URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 27/07/2015 Descriptif : Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires Code NOR : MENS1500434A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 25/08/2016 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires Code NOR : MENS1600541A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 27/04/2017 Descriptif : Bulletin officiel spécial n°1 du 27-4-2017
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation Code NOR : MENS1700203X URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 20/07/2017 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires Code NOR : ESRS1700057A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 29/03/2018 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation
NOR : ESRS1800033X
note du 26-2-2018
MESRI - DGESIP A1-5 Code NOR : ESRS1800033X URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/08/2018 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires Code NOR : ESRS1800119A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 04/04/2019 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation Code NOR : ESRS1900049X URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 29/08/2019 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires Code NOR : ESRS1900176A URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 26/03/2020 Descriptif : Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation Code NOR : ESRS2000051X URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 30/11/2021 par Certif Info.