Diplôme national du brevet série générale
Diplôme national du brevet
[Code Certif Info N°80482]
Type de titre / diplôme
Certification active
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Fin de scolarité sortie fin de 3e
Objectif
Délivré par un jury, le brevet est un diplôme qui atteste des connaissances acquises jusqu'à la fin du collège.
Le brevet ne donne pas accès à une classe supérieure en fin de troisième.
Modules
- Épreuve / Unité (EU) - 01. Français
- Épreuve / Unité (EU) - 02. Mathématiques
- Épreuve / Unité (EU) - 03. Histoire - géographie - éducation civique
- Épreuve / Unité (EU) - 04. Histoire des arts
Code scolarité
67110004
Certificateur
- Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Valideur
-
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
1ère habilitation Début validité Fin validité
Pour en savoir plus
Ce titre remplace
Session de l'examen
| Année de la première session | Année de la dernière session |
|---|---|
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 15041 : Mise à niveau
Groupes formation emploi (GFE)
- W : Autres professions, professions d'enseignement et de la magistrature
Domaine de spécialité (NSF)
- 100 - Formations générales
Accessibilité
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro | VAE ou par expérience | Demande individuelle |
|---|---|---|---|---|---|
Textes officiels
Publication : 06/12/2012
Descriptif : Arrêté du 4 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet.
Code NOR : MENE1238924A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 4 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet.
Code NOR : MENE1238924A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 06/12/2012
Descriptif : Décret n° 2012-1351 du 4 décembre 2012 relatif au diplôme national du brevet.
Code NOR : MENE1238923D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2012-1351 du 4 décembre 2012 relatif au diplôme national du brevet.
Code NOR : MENE1238923D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 14/11/2013
Descriptif : Diplôme national du brevet Modalités d'attribution : modification
Code NOR : MENE1327027N
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Diplôme national du brevet Modalités d'attribution : modification
Code NOR : MENE1327027N
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 03/01/2016
Descriptif : Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE1531424A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE1531424A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 03/05/2016
Descriptif : Arrêté du 18 avril 2016 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales polonaises au collège
Code NOR : MENE1610495A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 18 avril 2016 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature dans les sections internationales polonaises au collège
Code NOR : MENE1610495A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 03/08/2016
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2016 relatif à l'épreuve de langue vivante étrangère pour les candidats dits « individuels » au diplôme national du brevet
Code NOR : MENE1620385A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2016 relatif à l'épreuve de langue vivante étrangère pour les candidats dits « individuels » au diplôme national du brevet
Code NOR : MENE1620385A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 03/12/2016
Descriptif : Arrêté du 24 novembre 2016 relatif à la dispense et à l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap
Code NOR : AGRE1634616A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 24 novembre 2016 relatif à la dispense et à l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap
Code NOR : AGRE1634616A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 29/11/2017
Descriptif : Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE1731390A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE1731390A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 17/05/2018
Descriptif : Diplôme national du brevet : Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves
Code NOR : MENE1808779A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Diplôme national du brevet : Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves
Code NOR : MENE1808779A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 19/03/2020
Descriptif : Arrêté du 12 mars 2020 fixant la liste des diplômes et certifications attestant le niveau de maîtrise du français requis des candidats à la nationalité française en application du décret n° 93-1362 du 30 décembre 1993 modifié relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de déchéance et de retrait de la nationalité française
Code NOR : INTV2006313A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 12 mars 2020 fixant la liste des diplômes et certifications attestant le niveau de maîtrise du français requis des candidats à la nationalité française en application du décret n° 93-1362 du 30 décembre 1993 modifié relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de déchéance et de retrait de la nationalité française
Code NOR : INTV2006313A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 15/01/2022
Descriptif : Décret n° 2022-29 du 14 janvier 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2021 en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna en conséquence de l'épidémie de covid-19
Code NOR : MENE2134431D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2022-29 du 14 janvier 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2021 en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna en conséquence de l'épidémie de covid-19
Code NOR : MENE2134431D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 15/01/2022
Descriptif : Arrêté du 14 janvier 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2021 en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna en conséquence de la Covid-19
Code NOR : MENE2134443A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 14 janvier 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2021 en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna en conséquence de la Covid-19
Code NOR : MENE2134443A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 24/03/2022
Descriptif : Langues et cultures de l'Antiquité Mise en œuvre du parcours Mare Nostrum et coordination de la politique académique des langues et cultures de l'Antiquité Note de service du 22-3-2022 MENJS - DGESCO A1-2 - DGESCO A2-1
Code NOR : MENE2204039N
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Langues et cultures de l'Antiquité Mise en œuvre du parcours Mare Nostrum et coordination de la politique académique des langues et cultures de l'Antiquité Note de service du 22-3-2022 MENJS - DGESCO A1-2 - DGESCO A2-1
Code NOR : MENE2204039N
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 26/08/2022
Descriptif : Arrêté du 25 août 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2022 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison d'une interdiction de circulation ou de la fermeture administrative de leur centre d'examen
Code NOR : MENE2217081A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 25 août 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2022 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison d'une interdiction de circulation ou de la fermeture administrative de leur centre d'examen
Code NOR : MENE2217081A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 26/08/2022
Descriptif : Décret n° 2022-1178 du 25 août 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2022 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison d'une interdiction de circulation ou de la fermeture administrative de leur centre d'examen
Code NOR : MENE2217078D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2022-1178 du 25 août 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2022 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison d'une interdiction de circulation ou de la fermeture administrative de leur centre d'examen
Code NOR : MENE2217078D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/04/2023
Descriptif : Décret n° 2023-287 du 19 avril 2023 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2023 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison de la fermeture administrative du centre d'examen de Port-au-Prince, en Haïti
Code NOR : MENE2307776D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2023-287 du 19 avril 2023 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2023 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison de la fermeture administrative du centre d'examen de Port-au-Prince, en Haïti
Code NOR : MENE2307776D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/04/2023
Descriptif : Arrêté du 19 avril 2023 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2023 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison de la fermeture administrative du centre d'examen de Port-au-Prince, en Haïti
Code NOR : MENE2307778A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 19 avril 2023 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2023 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison de la fermeture administrative du centre d'examen de Port-au-Prince, en Haïti
Code NOR : MENE2307778A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/2024
Descriptif : Arrêté du 19 novembre 2024 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2024 en Nouvelle-Calédonie en raison de circonstances exceptionnelles
Code NOR : MENE2419643A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 19 novembre 2024 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour la session 2024 en Nouvelle-Calédonie en raison de circonstances exceptionnelles
Code NOR : MENE2419643A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 27/02/2025
Descriptif : Décret n° 2025-183 du 26 février 2025 relatif aux mentions attribuées aux lauréats du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE2433067D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2025-183 du 26 février 2025 relatif aux mentions attribuées aux lauréats du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE2433067D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 27/02/2025
Descriptif : Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE2433070A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE2433070A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 10/04/2025
Descriptif : Définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention internationale ou franco-allemande Note de service du 1-4-2025 MENESR – DGESCO A1-2
Code NOR : MENE2508193N
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention internationale ou franco-allemande Note de service du 1-4-2025 MENESR – DGESCO A1-2
Code NOR : MENE2508193N
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 15/04/2025 par Certif Info.
