Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre du 31 janvier 2008. Brochure n° 3026 - IDCC 2728 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses du 21 mars 2012. IDCC 3109 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Avenant du 13 janvier 2022 à l'accord du 29 mai 2015 relatif à la reconnaissance et à l'inscription au RNCP de certificats de qualification professionnelle (CQP) transversaux URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains du 9 novembre 2016 (Avenant n° 46 du 9 novembre 2016) - IDCC 1930 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n°10 du 11 octobre 2011.
IDCC : 1747 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale de l'industrie laitière du 20 mai 1955, modifiée et recodifiée par avenant n° 34 du 29 juin 2006. Brochure n° 3124 - IDCC 112 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale de l'industrie de la salaison, charcuterie en gros et conserves de viandes du 29 mars 1972. Etendue par arrêté du 14 mai 1975 JORF 4 juin 1975.
Brochure n° 3125 - IDCC 1586 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés du 17 janvier 1952. Mise à jour par accord du 22 octobre 1985. Etendue par arrêté du 16 avril 1986 JORF 25 avril 1986.
Alimentaire : industries de produits alimentaires élaborés (Conserves)
Brochure n° 3127
IDCC 1396 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des exploitations frigorifiques du 10 juillet 1956. Étendue par arrêté du 15 novembre 1961 JONC 3 décembre 1961.
Exploitations frigorifiques
Brochure n° 3178 - IDCC 200 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes du 27 juin 2018.
IDCC 1534 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière du 1er septembre 2010. Etendue par arrêté du 30 mai 2012 JORF 06 juin 2012.
Brochure n° 3247 / IDCC 1513 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé du 3 juillet 1997. Étendue par arrêté du 3 mars 1998 JORF 12 mars 1998.
Pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé
Brochure n° 3294
IDCC 1987 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996
Transformation des volailles : industries
Brochure n° 3111 - IDCC 1938 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale concernant les coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande du 21 mai 1969. Etendue par arrêté du 7 janvier 1972 JORF 8 février 1972.
Brochure n° 3612 - IDCC 7001 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux du 5 mai 1965. Brochure n° 3616 - IDCC 7002 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des conserveries coopératives et SICA (Avenant n° 116 du 13 juillet 2011). Brochure n° 3607 - IDCC 7003 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des coopératives agricoles laitières du 7 juin 1984. Étendue par arrêté du 19 novembre 1984 JONC 30 novembre 1984. Brochure n° 3608 - IDCC 7004 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale concernant les caves coopératives vinicoles et leurs unions du 22 avril 1986. Etendue par arrêté du 20 août 1986 JORF 30 août 1986. Brochure n° 3604 - IDCC 7005 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre du 16 novembre 2011. Étendue par arrêté du 23 avril 2012 JORF 2 mai 2012 (Avenant n° 80 du 16 novembre 2011). Brochure n° 3614 - IDCC 7006 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des coopératives agricoles de teillage du lin du 21 mars 1985
Lin : teillage du lin, coopératives agricoles et SICA
IDCC 7007 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale du 15 avril 2008
Convention collective nationale des entreprises relevant de la sélection et de la reproduction animale du 15 avril 2008
Sélection et reproduction animale
IDCC 7021 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des entreprises agricoles de déshydratation du 15 novembre 2017. Étendue par arrêté du 25 avril 2018 JORF 3 mai 2018 (Avenant n° 128 du 15 novembre 2017)
IDCC 7023
Entreprises agricoles de déshydratation URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale concernant le personnel des organismes de contrôle laitier du 16 septembre 2002. Etendue par arrêté du 4 décembre 2002 JORF 28 décembre 2002.
Brochure n° 3611 - IDCC 7008 URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes du 2 juillet 1980.
IDCC 1077
Produits du sol, engrais et produits connexes : négoce et industrie URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/-0001 Descriptif : Convention collective nationale des entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes du 17 décembre 1985. Etendue par arrêté du 24 avril 1986 JORF 8 mai 1986.
IDCC 1405
Expédition et exportation de fruits et légumes URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 10/10/2023 par Certif Info.