Certificat de capacité d'orthophoniste
Autre certification de niveau 7
[Code Certif Info N°81636]
Type de titre / diplôme
Certification active
Niveau de qualification
7 - Savoirs hautement spécialisés
Sortie
Bac + 5 et plus
Descriptif
Le certificat de capacité d'orthophoniste forme à la pratique de l'orthophonie qui comporte la promotion de la santé, la prévention, le bilan orthophonique et le traitement des troubles de la communication, du langage dans toutes ses dimensions, de la cognition mathématique, de la parole, de la voix et des fonctions oro-myo-faciales.
L'orthophoniste dispense des soins à des patients de tous âges présentant des troubles congénitaux, développementaux ou acquis.
Objectif
- Analyser, évaluer une situation et élaborer un diagnostic orthophonique
- Élaborer et mettre en oeuvre un projet thérapeutique en orthophonie adapté à la situation du patient
- Concevoir, conduire et évaluer une séance d'orthophonie
- Établir et entretenir une relation thérapeutique dans un contexte d'intervention orthophonique
- Élaborer et conduire une démarche d'intervention en santé publique : prévention, dépistage et éducation thérapeutique
- Concevoir et mettre en oeuvre une prestation d'expertise et de conseil dans le domaine de l'orthophonie
- Analyser, évaluer et faire évoluer sa pratique professionnelle
- Rechercher, traiter et analyser des données professionnelles et scientifiques
- Gérer et organiser une structure ou un service en optimisant ses ressources
- Organiser les activités et coopérer avec les différents acteurs
- Former et informer des professionnels et des personnes en formation
Programme
La formation conduisant au certificat de capacité d'orthophoniste comporte 3 158 heures minimum d'enseignements théoriques et d'enseignements dirigés, relatifs aux sciences fondamentales et aux matières spécifiques permettant d'acquérir des compétences orthophoniques.
- Sciences humaines et sociales : sciences du langage, psychologie, sciences de l'éducation, sensibilisation aux sciences de la société
- Sciences biomédicales : biologie cellulaire, biologie moléculaire et génétique ; neurosciences ; oto-rhino-laryngologie ; pédiatrie et troubles du développement ; gériatrie ; psychiatrie ; pharmacologie
- Sciences physiques et techniques : acoustique, imagerie ...
- La profession d'orthophoniste : historique, cadre de l'exercice, démarche clinique et intervention orthophonique, éducation thérapeutique du patient ....
- Pratiques professionnels : communication et langage oral ; langage écrit, graphisme et écriture ; cognition mathématiques ; troubles de l'oralité ; audition , phonation et déglutition ; pathologies neurologiques ; handicap
- Compétences transversales : infectiologie et hygiène ; formation aux gestes et aux soins d'urgence ; communication avec le patient, l'entourage et d'autres professionnels
- Santé publique
La formation comprend également 2040 heures de stage, effectuées auprès d'un orthophoniste, et lors desquelles le stagiaire devra découvrir différents publics (enfants, adultes, personnes âgées).
Elle s'achève sur la rédaction d'un mémoire de recherche
Modules
- Épreuve / Unité (EU) - 01. Sciences humaines et sociales
- Épreuve / Unité (EU) - 01.1 Sciences du langage
- Épreuve / Unité (EU) - 01.2 Psychologie
- Épreuve / Unité (EU) - 01.3 Sciences de l'éducation
- Épreuve / Unité (EU) - 01.4 Sensibilisation aux sciences de la société
- Épreuve / Unité (EU) - 02. Sciences biomédicales
- Épreuve / Unité (EU) - 02.1 Notions de biologie cellulaire, biologie moléculaire et génétique
- Épreuve / Unité (EU) - 02.2 Neurosciences
- Épreuve / Unité (EU) - 02.3 Oto-rhino-laryngologie (ORL)
- Épreuve / Unité (EU) - 02.4 Pédiatrie et troubles du développement
- Épreuve / Unité (EU) - 02.5 Gériatrie
- Épreuve / Unité (EU) - 02.6 Psychiatrie
- Épreuve / Unité (EU) - 02.7 Notions de pharmacologie
- Épreuve / Unité (EU) - 03. Sciences physiques et techniques
- Épreuve / Unité (EU) - 03.1 Physique générale et acoustique
- Épreuve / Unité (EU) - 03.2 Imagerie, explorat ions et investigations
- Épreuve / Unité (EU) - 04. Orthophonie : la profession
- Épreuve / Unité (EU) - 04.1 Connaissance et historique de la pr ofession, cadres actuels et exercice professionnel de l'orthophonie
- Épreuve / Unité (EU) - 04.2 Bilan et évaluation en orthophonie
- Épreuve / Unité (EU) - 04.3 Démarche clinique et intervention orthophonique
- Épreuve / Unité (EU) - 04.4 Éducation thérapeutique du patient en orthophonie
- Épreuve / Unité (EU) - 04.5 La relation thérapeutique dans un contexte d'intervention orthophonique
- Épreuve / Unité (EU) - 05. Pratiques professionnelles
- Épreuve / Unité (EU) - 05.1 Communication et langage oral
- Épreuve / Unité (EU) - 05.2 Langage écrit, graphisme et écriture
- Épreuve / Unité (EU) - 05.3 Cognition mathématique
- Épreuve / Unité (EU) - 05.4 Troubles de l'oralité
- Épreuve / Unité (EU) - 05.5 Audition
- Épreuve / Unité (EU) - 05.6 Phonation et Déglutition
- Épreuve / Unité (EU) - 05.7 Pathologies neurologiques
- Épreuve / Unité (EU) - 05.8 Handicap
- Épreuve / Unité (EU) - 06. Formation à la pratique clinique
- Épreuve / Unité (EU) - 06.1 Stage découverte 1 : stage en milieu scolaire
- Épreuve / Unité (EU) - 06.2 Stage découverte 2 : personnes âgées, petite enfance, structures d'accueil
- Épreuve / Unité (EU) - 06.3 Stage découverte 3 : milieux d'exerci ce, en libéral et en structures de soins
- Épreuve / Unité (EU) - 06.4 Stage d'observation auprès d'orthophonistes
- Épreuve / Unité (EU) - 06.5 Stage clinique 1
- Épreuve / Unité (EU) - 06.6 Stage clinique 2
- Épreuve / Unité (EU) - 06.7 Stage clinique 3
- Épreuve / Unité (EU) - 06.8 Stage clinique 4
- Épreuve / Unité (EU) - 06.9 Stage de sensibilisation à la recherche
- Épreuve / Unité (EU) - 07. Recherche en orthophonie
- Épreuve / Unité (EU) - 07.1 Bibliographie et documentation
- Épreuve / Unité (EU) - 07.2 Statistiques 1
- Épreuve / Unité (EU) - 07.3 Statistiques 2
- Épreuve / Unité (EU) - 07.4 Méthodologie d'analyse d'articles
- Épreuve / Unité (EU) - 07.5 Mémoire
- Épreuve / Unité (EU) - 08. Compétences transversales
- Épreuve / Unité (EU) - 08.1 Infectiologie et hygiène
- Épreuve / Unité (EU) - 08.2 Formation aux gestes et aux soins d'urgence
- Épreuve / Unité (EU) - 08.3 Communication avec le patient, l'entourage et les autres professionnels
- Épreuve / Unité (EU) - 08.4 Langues 1
- Épreuve / Unité (EU) - 08.5 Langues 2
- Épreuve / Unité (EU) - 08.6 Langues 3
- Épreuve / Unité (EU) - 08.7 C2i niveau 1
- Épreuve / Unité (EU) - 08.8 C2i niveau 2 métiers de la santé
- Épreuve / Unité (EU) - 09. Santé publique
- Épreuve / Unité (EU) - 09.1 Concepts et savoirs de base en santé publique
- Épreuve / Unité (EU) - 09.2 Intervention et promotion de la santé
- Épreuve / Unité (EU) - 09.3 Ethique et déontologie
- Épreuve / Unité (EU) - 10. Evaluation des pratiques professionnelles
- Épreuve / Unité (EU) - 11. Séminaires professionnels
- Épreuve / Unité (EU) - 12. UE optionnelles obligatoires
Débouchés
Secteurs d'activités :
- SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Type d'emplois accessibles :
- Orthophoniste
Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)
| Code RNCP | Date Fin Enregistrement | Type Enregistrement | Actif / Inactif |
|---|---|---|---|
| RNCP38986 | 30/06/2029 | Enregistrement de droit | Actif |
Historique RNCP
| Code RNCP | Date Fin Enregistrement | Type Enregistrement | Actif / Inactif |
|---|---|---|---|
| RNCP34160 | 30/06/2024 | Enregistrement de droit | Inactif |
Certificateurs
- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Ministère de la santé et de l'accès aux soins
Valideurs
-
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
1ère habilitation Début validité Fin validité -
Ministère de la santé et de l'accès aux soins
1ère habilitation Début validité Fin validité -
Sorbonne Université
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2019 31/08/2024 -
Université Claude Bernard - Lyon 1
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2013 01/09/2022 31/08/2027 -
Université Clermont Auvergne
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2017 01/09/2021 31/08/2027 -
Université Côte d'Azur
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2013 01/09/2024 31/08/2029 -
Université d'Aix Marseille
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2013 01/09/2024 31/08/2029 -
Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand 1
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2016 31/08/2017 -
Université de Besançon
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2015 01/09/2024 31/08/2029 -
Université de Bordeaux
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2015 01/09/2022 31/08/2028 -
Université de Bretagne Occidentale - Brest
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2017 01/09/2022 31/08/2028 -
Université de Caen Normandie
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2015 01/09/2022 31/08/2028 -
Université de Lille
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2020 31/08/2025 -
Université de Limoges
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2013 01/09/2022 31/08/2028 -
Université de Lorraine
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2016 01/09/2017 31/08/2023 -
Université de Montpellier
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2021 31/08/2027 -
Université de Nantes
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2013 01/09/2022 31/08/2028 -
Université de Picardie Jules Verne - Amiens
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2016 01/09/2018 31/08/2025 -
Université de Poitiers
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2015 01/09/2022 31/08/2028 -
Université de Rennes
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2019 01/09/2022 31/08/2028 -
Université de Rouen
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2013 01/09/2022 31/08/2028 -
Université de Strasbourg
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2015 01/09/2024 31/08/2029 -
Université des Antilles
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2022 31/08/2028 -
Université François Rabelais - Tours
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2013 01/09/2024 31/08/2029 -
Université Paul Sabatier - Toulouse 3
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2013 01/09/2021 31/08/2027 -
Université Pierre et Marie Curie - Paris 6
1ère habilitation Début validité Fin validité 01/09/2013 31/08/2019
Ce titre remplace
Session de l'examen
| Année de la première session | Année de la dernière session |
|---|---|
| 2017 |
Domaines de formation (Formacode® V13)
- 43480 : Orthophonie
- 44074 : Prévention éducation santé
- 43435 : Encadrement santé
Lien vers les métiers (ROME)
- J1406 - Orthophonie
Groupes formation emploi (GFE)
- R : Santé, social, soins personnels
Domaine de spécialité (NSF)
- 331 - Santé
Accessibilité
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro | VAE ou par expérience | Demande individuelle |
|---|---|---|---|---|---|
Textes officiels
Publication : 25/07/2013
Descriptif : Habilitation de l'université de Rouen à organiser la première année de formation en vue du certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : ESRS1300204A
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Descriptif : Habilitation de l'université de Rouen à organiser la première année de formation en vue du certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : ESRS1300204A
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Publication : 01/09/2013
Descriptif : Décret n° 2013-798 du 30 août 2013 relatif au régime des études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : ESRS1317552D
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Descriptif : Décret n° 2013-798 du 30 août 2013 relatif au régime des études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : ESRS1317552D
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Publication : 17/12/2014
Descriptif : Décret n° 2014-1511 du 15 décembre 2014 relatif aux diplômes de santé conférant le grade master.
Code NOR : MENS1403389D
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Descriptif : Décret n° 2014-1511 du 15 décembre 2014 relatif aux diplômes de santé conférant le grade master.
Code NOR : MENS1403389D
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Publication : 28/05/2015
Descriptif : Habilitation à délivrer le certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : MENS1501161A
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Descriptif : Habilitation à délivrer le certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : MENS1501161A
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Publication : 10/12/2015
Descriptif : Études médicales : Habilitation à délivrer le certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : MENS1500712A
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Descriptif : Études médicales : Habilitation à délivrer le certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : MENS1500712A
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Publication : 23/06/2016
Descriptif : Habilitation de l'université Clermont I à organiser la première année de formation du certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : MENS1600383A
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Descriptif : Habilitation de l'université Clermont I à organiser la première année de formation du certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : MENS1600383A
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Publication : 05/10/2017
Descriptif : Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : ESRS1700160A
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Descriptif : Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : ESRS1700160A
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Publication : 24/01/2019
Descriptif : Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste arrêté du 2-1-2019 MESRI - DGESIP A1-4
Code NOR : ESRS1900010A
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Descriptif : Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste arrêté du 2-1-2019 MESRI - DGESIP A1-4
Code NOR : ESRS1900010A
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Publication : 23/02/2020
Descriptif : Arrêté du 12 février 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS2001464A
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Descriptif : Arrêté du 12 février 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS2001464A
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Publication : 03/10/2019
Descriptif : Accréditation de Sorbonne Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : ESRS1900218A
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Descriptif : Accréditation de Sorbonne Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Code NOR : ESRS1900218A
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Publication : 16/05/2021
Descriptif : Décret n° 2021-597 du 14 mai 2021 portant dérogation temporaire aux modalités d'accès aux études en vue du diplôme d'Etat d'audioprothésiste et du certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : ESRS2108222D
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Descriptif : Décret n° 2021-597 du 14 mai 2021 portant dérogation temporaire aux modalités d'accès aux études en vue du diplôme d'Etat d'audioprothésiste et du certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : ESRS2108222D
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700404A arrêté du 7-2-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700404A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700404A arrêté du 7-2-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700404A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700386A arrêté du 20-4-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700386A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700386A arrêté du 20-4-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700386A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800156A arrêté du 19-2-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800156A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800156A arrêté du 19-2-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800156A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800148A arrêté du 17-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800148A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800148A arrêté du 17-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800148A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800153A arrêté du 22-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800153A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800153A arrêté du 22-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800153A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux de médecine NOR : ESRS1800158A arrêté du 6-6-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800158A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux de médecine NOR : ESRS1800158A arrêté du 6-6-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800158A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800178A arrêté du 19-7-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800178A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800178A arrêté du 19-7-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800178A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800183A arrêté du 28-8-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800183A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800183A arrêté du 28-8-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800183A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800188A arrêté du 4-9-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800188A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800188A arrêté du 4-9-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800188A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800187A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800187A
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Publication : 01/10/2020
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020 Accréditation de l'université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2021822A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020 Accréditation de l'université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2021822A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700381A arrêté du 23-3-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700381A
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Descriptif : Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700381A arrêté du 23-3-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700381A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700111A arrêté du 19-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700111A
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Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700111A arrêté du 19-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700111A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : Accréditation de l'université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700107A arrêté du 25-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700107A
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Descriptif : Accréditation de l'université de Brest en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700107A arrêté du 25-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700107A
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Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2127995A arrêté du 13-7-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2127995A
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Descriptif : Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2127995A arrêté du 13-7-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2127995A
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Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Toulouse III en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128555A arrêté du 31-08-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128555A
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Descriptif : Accréditation de l'université de Toulouse III en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128555A arrêté du 31-08-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128555A
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Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128021A arrêté du 30-6-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128021A
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Descriptif : Accréditation de l'université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128021A arrêté du 30-6-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128021A
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Publication : 22/09/2016
Descriptif : Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 1-6-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600504A
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Descriptif : Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 1-6-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600504A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 4-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Caen est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222598A
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Descriptif : Arrêté du 4-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Caen est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222598A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 27-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Rouen est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222602A
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Descriptif : Arrêté du 27-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Rouen est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222602A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 1-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université des Antilles est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225865A
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Descriptif : Arrêté du 1-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université des Antilles est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225865A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 22-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Lyon-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225914A
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Descriptif : Arrêté du 22-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Lyon-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225914A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 30-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Brest est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222504A
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Descriptif : Arrêté du 30-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Brest est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222504A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 6-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Rennes-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222493A
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Descriptif : Arrêté du 6-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Rennes-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222493A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 19-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Bordeaux est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225875A
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Descriptif : Arrêté du 19-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Bordeaux est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225875A
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Publication : 11/11/2022
Descriptif : Décret n° 2022-1419 du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé dans les formations d'audioprothésiste et d'orthophoniste
Code NOR : ESRS2223792D
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Descriptif : Décret n° 2022-1419 du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé dans les formations d'audioprothésiste et d'orthophoniste
Code NOR : ESRS2223792D
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 19-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Limoges est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225884A
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Descriptif : Arrêté du 19-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Limoges est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225884A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Poitiers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225886A
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Descriptif : MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Poitiers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225886A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 12-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, Nantes Université est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222574A
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Descriptif : Arrêté du 12-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, Nantes Université est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222574A
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Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation d'Université Côte d’Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420550A
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Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation d'Université Côte d’Azur en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420550A
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Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420442A
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Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420442A
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Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420512A
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Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420512A
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Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université d’Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2419033A
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Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université d’Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2419033A
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Publication : 05/09/2024
Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420771A
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Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024 Accréditation de l’université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESR – Dgesip A1-5
Code NOR : ESRS2420771A
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Informations mises à jour le 21/11/2024 par Certif Info.
