Fiscalité des entreprises et optimisation fiscale

Objectifs

Comprendre les principes de la fiscalité des entreprises et développer des stratégies d'optimisation fiscale pour améliorer l'efficacité financière tout en respectant les réglementations en vigueur.

Programme de la formation

• Module 1 : Introduction à la Fiscalité des Entreprises
  
  
  
  • Principes Fondamentaux :
    
    
    
    • Concepts de base de la fiscalité des entreprises (impôt sur les sociétés, TVA, impôts locaux).
    
    
    • Rôle de la fiscalité dans la gestion financière des entreprises.
    
    
    
    
  
  
  • Réglementations et Conformité :
    
    
    
    • Présentation des principales réglementations fiscales nationales et internationales.
    
    
    • Exigences de conformité fiscale et déclaration des impôts.
    
    
    
    
  
  
  
  


• Module 2 : Optimisation Fiscale
  
  
  
  • Techniques d'Optimisation :
    
    
    
    • Stratégies pour réduire la charge fiscale (crédits d'impôt, déductions fiscales).
    
    
    • Optimisation des structures juridiques et financières pour maximiser les avantages fiscaux.
    
    
    
    
  
  
  • Planification Fiscale :
    
    
    
    • Élaboration de plans fiscaux à court et long terme.
    
    
    • Utilisation de dispositifs d'optimisation fiscale dans différents contextes (fusion, acquisition, réorganisation).
    
    
    
    
  
  
  
  


• Module 3 : Gestion des Risques Fiscaux
  
  
  
  • Identification des Risques :
    
    
    
    • Techniques pour identifier les risques fiscaux potentiels (audit fiscal, contrôles fiscaux).
    
    
    • Impact des risques fiscaux sur la performance de l'entreprise.
    
    
    
    
  
  
  • Gestion et Atténuation des Risques :
    
    
    
    • Stratégies pour atténuer les risques fiscaux (conformité, documentation, recours).
    
    
    • Mise en place de processus internes pour le suivi et la gestion des risques fiscaux.
    
    
    
    
  
  
  
  


• Module 4 : Fiscalité Internationale
  
  
  
  • Principes de la Fiscalité Internationale :
    
    
    
    • Concepts de base de la fiscalité internationale (double imposition, conventions fiscales).
    
    
    • Impact des politiques fiscales internationales sur les opérations des entreprises.
    
    
    
    
  
  
  • Stratégies d'Optimisation Internationale :
    
    
    
    • Techniques pour optimiser les aspects fiscaux des opérations internationales.
    
    
    • Gestion des risques liés à la fiscalité internationale.
    
    
    
    
  
  
  
  


• Module 5 : Cas Pratiques et Études de Cas
  
  
  
  • Études de Cas :
    
    
    
    • Analyse de cas réels d'entreprises ayant réussi à optimiser leur fiscalité.
    
    
    • Discussion des stratégies employées et des résultats obtenus.
    
    
    
    
  
  
  • Ateliers Pratiques :
    
    
    
    • Exercices pratiques pour appliquer les concepts d'optimisation fiscale.
    
    
    • Simulations de scénarios fiscaux et évaluation des meilleures pratiques.
    
    
    
    
  
  
  
  

Validation et sanction

Attestation de formation

Type de formation

Non certifiante

Sortie

Sans niveau spécifique