Certificat supérieur de formation aux affaires et à la gestion

Diplôme d'école de commerce (bac + 4)

[Code Certif Info N°31090]
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Type de titre / diplôme
Fiche archivée
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Bac + 3 et 4
Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP)
Code RNCP Date Fin Enregistrement Type Enregistrement Actif / Inactif
RNCP2212 31/12/2005 Enregistrement sur demande Inactif
Valideur
  • Lien avec le certificateur/valideur non connu ou sans objet
    1ère habilitation Début validité Fin validité
Session de l'examen
Année de la première session Année de la dernière session
Domaine de formation (Formacode® V13)
  • 32054 : Gestion organisations
Groupes formation emploi (GFE)
  • P : Gestion et traitement de l'information
Domaine de spécialité (NSF)
  • 310 - Spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion
Accessibilité
Formation initiale Formation continue Apprentissage Contrat de pro VAE ou par expérience Demande individuelle
Textes officiels
Publication : 21/12/1997
Descriptif : Arrêté du 11 décembre 1997 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : MESF9711631A
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Publication : 12/10/2002
Descriptif : Arrêté du 3 octobre 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : SOCF0211466A
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Publication : 22/02/2004
Descriptif : Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : SOCF0410135D
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Publication : 04/06/1992
Descriptif : Arrêté du 22 mai 1992 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : TEFF9204827A
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Publication : 01/04/1994
Descriptif : Arrêté du 23 mars 1994 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : TEFF9400327A
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Informations mises à jour le 16/11/2020 par Certif Info.