Diplôme national du brevet série technologique
Diplôme national du brevet
[Code Certif Info N°78847]
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Type de titre / diplôme
Fiche archivée
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Fin de scolarité sortie fin de 3e
Objectif
Délivré par un jury, le brevet est un diplôme qui atteste des connaissances acquises jusqu'à la fin du collège.
Le brevet ne donne pas accès à une classe supérieure en fin de troisième.
Code scolarité
67110002
Certificateur
- Ministère de l'éducation nationale
Valideur
-
Ministère de l'éducation nationale
1ère habilitation Début validité Fin validité
Session de l'examen
| Année de la première session | Année de la dernière session |
|---|---|
Domaine de formation (Formacode® V14)
- 15041 : Mise à niveau
Groupes formation emploi (GFE)
- W : Autres professions, professions d'enseignement et de la magistrature
Domaine de spécialité (NSF)
- 100 - Formations générales
Accessibilité
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro | VAE ou par expérience | Demande individuelle |
|---|---|---|---|---|---|
Textes officiels
Publication : 06/12/2012
Descriptif : Décret n° 2012-1351 du 4 décembre 2012 relatif au diplôme national du brevet.
Code NOR : MENE1238923D
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Descriptif : Décret n° 2012-1351 du 4 décembre 2012 relatif au diplôme national du brevet.
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Publication : 29/03/2012
Descriptif : Modalités d'attribution note de service n° 2012-029 du 24-2-2012
Code NOR : MENE1204539N
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Code NOR : MENE1204539N
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Publication : 04/09/1999
Descriptif : Arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE9901644A
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Descriptif : Arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE9901644A
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Publication : 22/09/2000
Descriptif : Arrêté du 28 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif au diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0001891A
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Code NOR : MENE0001891A
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Publication : 14/06/2006
Descriptif : Arrêté du 1er juin 2006 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0601428A
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Descriptif : Arrêté du 1er juin 2006 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0601428A
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Publication : 16/05/2007
Descriptif : Arrêté du 15 mai 2007 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0753209A
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Descriptif : Arrêté du 15 mai 2007 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0753209A
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Publication : 13/02/2008
Descriptif : Arrêté du 11 février 2008 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0801048A
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Descriptif : Arrêté du 11 février 2008 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0801048A
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Publication : 25/07/2009
Descriptif : Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0916156A
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Descriptif : Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
Code NOR : MENE0916156A
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Informations mises à jour le 06/12/2012 par Certif Info.
